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 Le Traité de Rome

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Atrion
Philippus Grosbillus
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Date d'inscription : 03/07/2010
Localisation : Imperium Romanum

MessageSujet: Le Traité de Rome   Mer 25 Mai - 16:02

Ceci est la Convention régissant les interactions entre alliances dans la Cité Éternelle, conclue concurremment à la Paix de Lodi, l'An de Grâce 1454.


  • Art.1 La Cité de Rome est régie par un Triumvirat composé de représentants des alliances Legio Duodecima Fulminata Victrix, Ostia Vecchia et Sepulcrum Vardiani.



  • Art.2 Toute démonstration magique visible et de nature à inquiéter les Vulgaires dans la Cité de Rome est proscrite. Elles sont tolérées dans le contado.



  • Art.3 La Guerre de Magiciens est par ailleurs rigoureusement interdite dans l'enceinte de la Cité.



  • Art.4 Tout marqueur de Sanctum apposé dans la Cité Romaine doit être accompagné de la Marque d'une alliance membre du Triumvirat qui l'a sanctionné. En l'absence de celle-ci, le marqueur est invalide et dénué de valeur au regard du Code.



  • Art.5 Les biens et la santé matériels et physiques des mages hermétiques comme de leurs agents sont du ressort de la justice romaine et des autorités municipales. Aucun recours au Code ne pourra avoir lieu en regard de dégradations ne concernant pas spécifiquement des biens et matières hermétiques. Pour bénéficier du secours de la justice de la Cité, tout mage devra obtenir le statut de citoyen à part entière : en possédant une résidence dans la ville et en étant inscrit au rôle de l'un des Arts Mineurs ou Majeurs reconnu par la Municipalité ou en acquérant une charge ou un office auprès du Conseil Municipal ou de la Daterie Apostolique.



  • Art.6 Les ressources magiques découvertes dans le contado sont la propriété des mages qui les ont mises à jour. Les ressources magiques découvertes dans la cité demeurent la propriété de leur découvreur, pour autant que celui-ci dispose d'un sanctum reconnu par le Triumvirat.



  • Art.7 L'Ager Vaticanus est reconnu comme étant le domaine exclusif de Legio Victrix.



  • Art.8 Le Mons Palatinus est reconnu comme étant le domaine exclusif de Sepulcrum Vardiani.



  • Art.9 Le Porto de Ripetta est reconnu comme étant le domaine exclusif d'Ostia Vecchia.



  • Art.10 Chaque Triumvir est responsable du maintien et du respect de ce Traité au sein de son alliance.



  • Art.11 Tout mage enfreignant cette convention sera poursuivi et sanctionné par son alliance, sous peine que ce traité soit considéré comme nul et non avenu et que les querelles anciennes reprennent leur cours au cœur de la Cité.

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